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Marques déposées par LE GALL Jean-Louis
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CONTE DE BRISSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTE DE BRISSAILLES
LE GALL Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1176708
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONTE DE BRISSAILLES

Déposée le 6 mars 1981 par LE GALL Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTE DE BRISSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GALL Jean-Louis domicilié(e) 40 ter, place de la République, 95330 Domont. - France.

La marque CONTE DE BRISSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONTE DE BRISSAILLES est expirée depuis le 6 mars 1991.

LE GALL Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : SUVICA , ABRIFEU


LE GALL Jean-Louis - 40 ter, place de la République, 95330 Domont. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Vins, méthode champenoise, vins doux naturels.